Pascal Ferat


De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
présidents du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
president
JORFTEXT000027507048(source JORF)
nomination
06 Juin 201306/06/2013
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du conseil du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
duree="trois ans"
JORFTEXT000027276091(source JORF)
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
duree="trois ans"
JORFTEXT000027276091(source JORF)
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388853(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Férat (Pascal)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Férat (Pascal)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Remplace:M. Le Brun (Patrick)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000023956049(source JORF)
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: FERAT (Pascal)
Objet:
administrateur de l'Institut français de la vigne et du vin
représentant du bassin viticole Champagne
Remplace:M. de MONTGOLFIER (Ghislain)
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000023567457(source JORF)
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
présidents du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
president
JORFTEXT000022293545(source JORF)
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du conseil du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
duree="trois ans"
JORFTEXT000021961632(source JORF)
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
duree="trois ans"
JORFTEXT000021961632(source JORF)
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du conseil du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
JORFTEXT000000273582(source JORF)
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: Pascal Férat
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
JORFTEXT000000273582(source JORF)
nomination
01 Février 200701/02/2007
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres titulaires de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
a)
représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
date_debut="2005-09-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424767(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Ferat (Pascal)
51130 Vertus
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Champagne
Producteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000804412(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pascal Ferat
à Vertus (Marne)
Objet:
représentant du secteur production au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
Remplace:M. Sylvain Delaunois
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000421509(source JORF)
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
Membres titulaires de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
a)
représentants des récoltants
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
date_debut="2002-09-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000231501(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.